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Pertinence:100%
Enfance Jeunesse
Petite enfance Structures d'accueil des enfants de 0 à 3 ans et soutien aux parents Enfance Cadre de vie des élèves de maternelle et
22/06/2022 13:03
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Pertinence:93%
Equarrissage
Pour l'enlèvement d'animaux trouvés morts en exploitation Par téléphone : 08 91 70 01 02 (0,225 € la minute) Par internet : www.agranet.fr (service ecarinet) Pour l'enlèvements d'animaux
23/06/2022 11:03
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Pertinence:86%
Restauration scolaire
Formulaire prélèvement SEPA PDF 40,0 Ko Règlement intérieur restauration scolaire [...] Règlement intérieur PDF 65,0 Ko
25/11/2024 19:59
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Pertinence:84%
Cimetière
Règlement du cimetière PDF 499,0 Ko Cimetière Cimetière
17/12/2024 18:17
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Pertinence:57%
Plantations et voisinage
que ces 2 m ne soient pas atteints, vous avez alors le droit de planter votre haie à une distance de 0.50 m de la clôture (art 671 du Code Civil). Il existe par ailleurs une obligation légale d'entretien
22/06/2022 13:04
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Pertinence:2%
Transports et déplacements
Découvrez les moyens de transports proposés sur le territoire.
29/06/2022 01:37
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