Recherche avancée

Affichage des résultats 1 à 14 sur 14 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   Voirie

   28 kms de chemins d'exploitation 2 routes nationales RN 165 et RN 171 (gérées par l'Etat) 2 routes départementales RD 17 et RD 90 (gérées par le département) 2 axes de voies ferrées (Nantes-Redon

   23/06/2022 11:04

2. Pages

   Pertinence:

    

   83%

   Plantations et voisinage

   minimale de plantation éloignée de 2 m de la limite séparative avec la propriété voisine si la hauteur des végétaux que vous souhaitez planter est susceptible d’excéder 2 m en poussant. Dans le cas contraire [...] contraire ou si vous vous engagez à la tailler de façon régulière afin que ces 2 m ne soient pas atteints, vous avez alors le droit de planter votre haie à une distance de 0.50 m de la clôture (art 671 du Code [...] Service à la population Conciliateur de justice - Jean-Marc BORD 2 Rue du Parc des Sports 44260 SAVENAY Tél. : 0240583939

   22/06/2022 13:04

3. Pages

   Pertinence:

    

   72%

   Conciliateur

   Service à la population Conciliateur de justice - Jean-Marc BORD 2 Rue du Parc des Sports 44260 SAVENAY Tél. : 0240583939

   22/06/2022 13:04

4. Pages

   Pertinence:

    

   67%

   Ecole Sainte-Thérèse

   accueille sur deux sites, 4 rue du Sacré-Cœur et chemin des écoles, les élèves de la maternelle au CM2. Ecole sous contrat gérée par l’OGEC (Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques). Elle compte

   25/04/2024 11:17

5. Pages

   Pertinence:

    

   64%

   Autorisations d'urbanisme

   individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] Taxe d'aménagement Certificat d'urbanisme Il existe 2 types de certificats d'urbanisme à destination différente pour un même formulaire : CUa et CUb Formulaire [...] et la liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain Délai d’instruction : 2 mois CUb / Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en

   20/10/2022 11:43

6. Pages

   Pertinence:

    

   62%

   Don d'organes ou Don de son corps à la science

   L’ensemble de ce dossier doit être envoyé à l’agence de la biomédecine, dont voici l’adresse postale : 2. Faire valoir votre refus par écrit et confié ce document à un proche. Ce document est daté et signé [...] d'inscription au registre national des refus PDF 23,2 Ko Don du corps à la science Démarche à faire : Ecrire

   22/06/2022 13:06

7. Pages

   Pertinence:

    

   62%

   Vous aider dans vos démarches

   et Sillon au 02 40 56 81 03 Les permanences ont lieu le 2ème mercredi de chaque mois, de 9h30 à 12h30, à la mairie de Savenay (2 Rue du Parc des Sports) ou aux services techniques de Saint-Eti

   22/06/2022 13:05

8. Pages

   Pertinence:

    

   55%

   Assainissement collectif et non collectif

   par un bureau d’études spécialisé 2- Transmettre votre dossier complet en mairie Un dossier complet comprend : L' étude filière en 2 exemplaires Le formulaire de demande

   17/01/2023 10:26

9. Pages

   Pertinence:

    

   52%

   Animaux errants

   Contact Anim'toit 2 rue des violettes 44260 PRINQUIAU Tél. : 06 42

   23/06/2022 11:03

10. Pages

    Pertinence:

     

    46%

    CCAS

    Contact C.C.A.S. C.C.A.S. La Chapelle-Launay 2 place de l'Eglise 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. : [...] composé de produits bio, locaux et dans une démarche de réduction des déchets. Décembre 2024, c'est O2 Primeur, épicerie de Nort-sur-Erdre qui a confectionné les colis ! Don au CCAS

    10/01/2025 22:24

11. Pages

    Pertinence:

     

    41%

    Ecole Jules Verne

    L'école publique communale, située rue du Sacré-Cœur, accueille les élèves de la maternelle au CM2. Elle compte neuf classes et la direction est assurée par Mme DANION Marie-Lise . L'école

    25/04/2024 11:08

12. Pages

    Pertinence:

     

    41%

    Pedibus

    2e Trajet envisagé - Tillon :

    03/05/2024 13:36

13. Pages

    Pertinence:

     

    41%

    Repas et colis des aînés

    composé de produits bio, locaux et dans une démarche de réduction des déchets. Décembre 2024, c'est O2 Primeur, épicerie de Nort-sur-Erdre qui a confectionné les colis !

    30/01/2025 01:03

14. Pages

    Pertinence:

     

    35%

    PLUi

    public ; Par la possibilité d’adresser ses observations et propositions par écrit à M. le Président : 2 boulevard de la Loire 44260 Savenay. Registre numérique de concertation pour le PLUi : https://www

    20/10/2022 11:44