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Ordre du jour du prochain conseil municipal
1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 14 NOVEMBRE 2024 2- ADMINISTRATION 2.1 – Chapeau-aux-Moines. Compte-rendu d’activité 2023 à la collectivité (LAD)
11/12/2024 11:58
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Organismes pour vous conseiller
L'Agence Départementale d'information sur le logement de la Loire-Atlantique (ADIL) L'ADIL vous apporte conseils et informations sur l'accession à la propriété, les rapports locataire /
23/06/2022 11:13
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P.A.C.S.
Depuis le 1er novembre 2017, le Pacte Civil de Solidarité (Pacs) ne se conclu plus au tribunal d’instance, mais auprès des mairies par un officier d’état Civil ou auprès d’un notaire.
07/06/2022 12:33
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P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme)
Règlement du Plan Local d'Urbanisme Télécharger Règlement du PLU adopté le 23 mar
07/06/2022 12:33
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P.L.U. (Plan Local d'Urbanisme)
Règlement du Plan Local d'Urbanisme Télécharger Règlement du PLU adopté le 23 mar
23/06/2022 11:14
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PACS
Depuis le 1er novembre 2017, le Pacte Civil de Solidarité (PACS) ne se conclu plus au tribunal d’instance, mais auprès des mairies par un officier d’état Civil ou auprès d’un notaire.
29/06/2022 01:37
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PADD version définitive
25/05/2023 11:57
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PDF
Télécharger Mentions_legales_2021.pdf PDF 301,6 Ko
13/11/2024 10:10
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PLH 2019-2024
15/01/2024 17:16
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PLU
La commune de La Chapelle Launay est dotée d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 08 décembre 2022 en conseil communautaire. Révision allégée n°1 approuvée le 22 juin 2023
17/09/2024 15:54
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PLUi
L'engagement d'une procédure d'élaboration du PLU intercommunal a été décidé par délibération du 3 février 2022 et constitue une nouvelle étape dans la construction du territoire d'Estuaire et Sillon.
20/10/2022 11:44
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PLUi d'Estuaire et Sillon: une démarche concertée
06/12/2022 10:26
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PLUi, un outil pour l'avenir des territoires
18/04/2025 12:11
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PLUi: 3 réunions publiques de concertation en novembre
08/11/2023 16:07
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PLUi: dernier atelier citoyens le 7 novembre à Savenay
23/02/2023 18:09
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Page de Contenu
Surtitre
07/06/2022 12:33
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Panneau lumineux
Le panneau lumineux installé devant la mairie est à disposition des associations pour communiquer sur leurs événements. Envoyer votre message (environ 25 caractères espaces inclus sur 6 lignes),
23/06/2022 11:01
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Parc de jeux enfants
Pour le plaisir des petits et des grands un parc de jeux est à votre disposition dans l'espace vert du presbytère. Pour le bien-être de tous, merci de respecter cet espace et de le laisser propre.
07/06/2022 12:33
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Parc de jeux enfants
Pour le plaisir des petits et des grands un parc de jeux est à votre disposition dans l'espace vert du presbytère.
29/06/2022 01:37
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Parcours et citoyenneté
Les jeunes Français et Françaises doivent se faire recenser dès l’âge de seize ans et avant la fin du troisième mois suivant leur anniversaire. Le recensement dans les délais permet l’envoi d’un
07/06/2022 12:33
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