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Pertinence:67%
Assainissement collectif et non collectif
filière par un bureau d’études spécialisé 2- Transmettre votre dossier complet en mairie Un dossier complet comprend : L' étude filière en 2 exemplaires Le formulaire de demande complété
26/07/2022 18:42
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Pertinence:66%
Horaires de Mairie
Contact Mairie Accueil 2 place de l’Eglise 44260 La Chapelle-Launay Tél. :
07/06/2022 12:33
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Pertinence:66%
La mairie
Contact Mairie Accueil 2 place de l'Eglise 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. : 02 40 58 33 05
07/06/2022 12:33
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Pertinence:66%
Convocations conseil municipal
Convocation conseil municipal du 20.02.2020 PDF 73,2 Ko Convocation conseil municipal du 26.05.2020
07/06/2022 12:33
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Pertinence:66%
Conciliateur
Service à la population Conciliateur de justice - Jean-Marc BORD 2 Rue du Parc des Sports 44260 SAVENAY Tél. : 0240583939
22/06/2022 13:04
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Pertinence:66%
Ecopâturage
Cela consiste à effectuer l'entretien d'un espace enherbé en y laissant paître des animaux. 2 sites sont occupés : la vallée de la Cure (derrière l'église) allée de la Mémoire (entrée du
23/06/2022 11:06
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Pertinence:66%
Recharge électrique
La commune dispose d'une borne de recharge pour 2 véhicules électriques. Elle est sitée sur le parking derrière l'église (proche de la Vallée de la Cure)
23/06/2022 11:00
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Pertinence:66%
PDF
JPG 52,6 Ko rh2 PDF 58,5 Ko
13/11/2024 10:10
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Pertinence:66%
Services
Bien-être Adeline DESCHAMPS - Coach holistique 2 impasse des Grandes Houssines 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY
01/02/2025 00:21
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Pertinence:64%
Les Maires de La Chapelle-Launay
Prince-Président élu au suffrage universel, mais bientôt Empereur Napoléon III , après le coup d'État du 2 décembre de cette même année. Au XIXe siècle les maires des communes ne sont pas élus par le Conseil [...] 1800/1815 Maires du XVIIIe siècle Pierre GUICHARD maire du 2ème semestre 1792 au 1er semestre 1796 Quelques références : 03.09.1792 - acte de mariage [...] mariage de Marie Catherine VIGNERON fille de René VIGNERON, signé GUICHARD maire 13 nivôse an 2 (02/01/1794) mariage de Osmane Emilie VIGNERON, fille de René VIGNERON, signé GUICHARD maire 05/05/1793
23/06/2022 11:08
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Pertinence:62%
Autorisations d'urbanisme
individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*07) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain (délai d’instruction inférieur à 2 mois) • Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en outre si [...] si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d’une opération projetée (délai d’instruction 2 mois) Plus d'informations sur www.service-public.fr Règlementation
07/06/2022 12:33
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Pertinence:62%
Autorisations d'urbanisme
individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*07) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain (délai d’instruction inférieur à 2 mois) • Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en outre si [...] si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d’une opération projetée (délai d’instruction 2 mois) Plus d'informations sur www.service-public.fr Règlementation
23/06/2022 11:11
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Pertinence:61%
Finances
Budget 2020 Le budget municipal se décline en 2 volets : un budget de fonctionnement et d'investissement qui sont chacun composés de recette et de dépenses. Ces deux budgets se doivent d'être
07/06/2022 12:33
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Pertinence:61%
Comptes-rendus
Procès verbal 26.05.2020 PDF 168,2 Ko Procès verbal 25.06.2020
07/06/2022 12:33
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Pertinence:61%
Sports
Courriel USCL 2 place de l'Eglise 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. :
10/07/2022 17:19
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Pertinence:61%
Ecole Sainte-Thérèse
accueille sur deux sites, 4 rue du Sacré-Cœur et chemin des écoles, les élèves de la maternelle au CM2. Ecole sous contrat gérée par l’OGEC (Organisme de Gestion des Ecoles Catholiques). Elle compte
25/04/2024 11:17
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Pertinence:59%
Autorisations d'urbanisme
individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] Taxe d'aménagement Certificat d'urbanisme Il existe 2 types de certificats d'urbanisme à destination différente pour un même formulaire : CUa et CUb Formulaire [...] et la liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain Délai d’instruction : 2 mois CUb / Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en
20/10/2022 11:43
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Pertinence:57%
Contacts
L’architecte conseil assure des permanences : Le 2 ème mercredi de chaque mois, de 9 h 30 à 12 h 30 à la mairie de Savenay (2 rue du Parc des Sports) ou aux services techniques de St Etienne
07/06/2022 12:33
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Pertinence:57%
Des organismes pour vous conseiller
et Sillon au 02 40 56 81 03 Les permanences ont lieu le 2ème mercredi de chaque mois, de 9h30 à 12h30, à la mairie de Savenay (2 Rue du Parc des Sports) ou aux services techniques de Saint-Eti
07/06/2022 12:33
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Pertinence:57%
Reconnaître un enfant
n’est pas marié). Après la naissance Le père peut reconnaître son enfant né sous X dans les 2 mois qui suivent la naissance. La reconnaissance peut se faire dans n'importe quelle mairie sur [...] moins de 3 mois. Dans le cas d’un accouchement sous X, la mère peut reconnaître l'enfant dans les 2 mois après sa naissance de l'enfant pour demander que ce dernier lui soit remis.
07/06/2022 12:33
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