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Affichage des résultats 21 à 40 sur 94 au total
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Pertinence:96%
Bureau de vote
comme suit : Deux bureaux de vote Bureau 1 : Salle de la Vallée - 2 place de l'Eglise Bureau 2 : Salle de la Vallée - 2 place de l'Eglise L'adresse et le numéro de votre bureau de vote figurent
07/06/2022 12:33
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Pertinence:38%
Comités consultatifs
Conformément à l’article L. 2143-2 du code général des collectivités territoriales, des comités consultatifs ont été créés. Ils ont pour but d’intervenir “sur tout problème d’intérêt communal concernant
07/06/2022 12:33
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Pertinence:61%
Finances
Budget 2020 Le budget municipal se décline en 2 volets : un budget de fonctionnement et d'investissement qui sont chacun composés de recette et de dépenses. Ces deux budgets se doivent d'être
07/06/2022 12:33
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Pertinence:61%
Comptes-rendus
Procès verbal 26.05.2020 PDF 168,2 Ko Procès verbal 25.06.2020
07/06/2022 12:33
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Pertinence:73%
Bulletins municipaux
Bulletin municipal avril 2019 PDF 6,2 Mo Bulletin municipal octobre 2020
07/06/2022 12:33
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Pertinence:67%
Assainissement collectif et non collectif
filière par un bureau d’études spécialisé 2- Transmettre votre dossier complet en mairie Un dossier complet comprend : L' étude filière en 2 exemplaires Le formulaire de demande complété
07/06/2022 12:33
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Pertinence:78%
Plantations et voisinage
minimale de plantation éloignée de 2 m de la limite séparative avec la propriété voisine si la hauteur des végétaux que vous souhaitez planter est susceptible d’excéder 2 m en poussant. Dans le cas contraire [...] contraire ou si vous vous engagez à la tailler de façon régulière afin que ces 2 m ne soient pas atteints, vous avez alors le droit de planter votre haie à une distance de 0.50 m de la clôture (art 671 du Code
07/06/2022 12:33
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Pertinence:55%
Animaux errants
Contact Anim'toit 2 rue des violettes 44260 PRINQUIAU Tél. : 06 42
07/06/2022 12:33
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Pertinence:80%
Frelons asiatiques
depliant_ASAD.docx DOCX 90,2 Ko Différentes périodes de piégeage du frelon asiatique [...] Différentes périodes de piégeage du frelon asiatique PDF 558,2 Ko
07/06/2022 12:33
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Pertinence:48%
C.C.A.S.
Contact C.C.A.S. mairie 2 place de l'Eglise 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. :
07/06/2022 12:33
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Pertinence:66%
Convocations conseil municipal
Convocation conseil municipal du 20.02.2020 PDF 73,2 Ko Convocation conseil municipal du 26.05.2020
07/06/2022 12:33
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Pertinence:90%
Maison médicale
Médecin Emmanuel GRANGEON Médecin 2 rue du Chapeau aux Moines 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. : 02 [...] Infirmière Cécile BONNO Infirmière 2 rue du Chapeau aux Moines 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY [...] Kinésithérapeutes Valérie DELSATE et Guillaume LE JANNE Kinés 2 rue du Chapeau aux Moines 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY
07/06/2022 12:33
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Pertinence:38%
La paroisse
sont : Mareil, antérieure au XIIIème siècle et la Baratterais. La Chapelle Launay était partagée entre 2 juridictions seigneuriales qui exerçaient toutes les deux la haute justice. L'une était la Seigneurie
07/06/2022 12:33
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Pertinence:34%
Le cahier de doléances 1789
représentation qui mette le tiers Etat en force de balancer celle des deux autres ordres ensemble; - 2°) dans la liberté que chacun des trois ordres doit avoir de choisir ses députés et même son président [...] maintenir cette égalité si nécessaire entre le Tiers État et les deux autres ordres. Article 2 Une égale répartition entre les trois ordres de tout impôt qui sera consenti par les États généraux
07/06/2022 12:33
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Pertinence:68%
Les Maires de La Chapelle-Launay
l'an8 (2 mai 1800) Rétablissement des maires des communes après le directoire et dans l'attente sans doute de la nomination de René Vigneron - Pierre GUICHARD , maire du 2 ème semestre [...] désignés par le Préfet du département de Loire-Inférieure. - Guillaume RIALLAND , maire au 2 ème semestre 1791 - Acte de baptême du 21/09/1791 signé RIALLAND maire et acte de sépulture du [...] mariage de Marie Catherine VIGNERON fille de René VIGNERON, signé GUICHARD maire. - 13 nivôse an 2 (02/01/1794) mariage de Osmane Emilie VIGNERON, fille de René VIGNERON, signé GUICHARD maire -
07/06/2022 12:33
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Pertinence:25%
Seconde guerre mondiale
groupe de résistants communistes venus de Paris, parmi lesquels Pierre George, futur Colonel Fabien (2). [...] Notes 1- Témoignage de Suzanne Viaud David dans GHL-ALS, « 150 ans… », ouv. cité 2- Id., p.167. 3- Section Française de l’Internationale Ouvrière, nom du parti socialiste à l’époque
07/06/2022 12:33
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Pertinence:48%
Commémoration du 70ème anniversaire
fin de la guerre au camp de concentration de Bergen Belsen situé en Allemagne. Les élèves de CM2 des écoles Jules Verne et de Sainte-Thérèse ont interprété la chanson de Jean Ferrat « nuit et brouillard
07/06/2022 12:33
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Pertinence:57%
Reconnaître un enfant
n’est pas marié). Après la naissance Le père peut reconnaître son enfant né sous X dans les 2 mois qui suivent la naissance. La reconnaissance peut se faire dans n'importe quelle mairie sur [...] moins de 3 mois. Dans le cas d’un accouchement sous X, la mère peut reconnaître l'enfant dans les 2 mois après sa naissance de l'enfant pour demander que ce dernier lui soit remis.
07/06/2022 12:33
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Pertinence:25%
Seconde guerre mondiale
groupe de résistants communistes venus de Paris, parmi lesquels Pierre George, futur Colonel Fabien (2). [...] Notes 1- Témoignage de Suzanne Viaud David dans GHL-ALS, « 150 ans… », ouv. cité 2- Id., p.167. 3- Section Française de l’Internationale Ouvrière, nom du parti socialiste à l’époque
23/06/2022 11:09
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Pertinence:34%
Le cahier de doléances 1789
représentation qui mette le tiers Etat en force de balancer celle des deux autres ordres ensemble; - 2°) dans la liberté que chacun des trois ordres doit avoir de choisir ses députés et même son président [...] maintenir cette égalité si nécessaire entre le Tiers État et les deux autres ordres. Article 2 Une égale répartition entre les trois ordres de tout impôt qui sera consenti par les États généraux
23/06/2022 11:09
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