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Pertinence:73%
Budget
Le budget municipal se décline en 2 volets : un budget de fonctionnement un budget d'investissement Chacun de ces budgets est
16/01/2025 10:48
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Pertinence:62%
Autorisations d'urbanisme
individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*07) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain (délai d’instruction inférieur à 2 mois) • Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en outre si [...] si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d’une opération projetée (délai d’instruction 2 mois) Plus d'informations sur www.service-public.fr Règlementation
07/06/2022 12:33
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Pertinence:62%
Autorisations d'urbanisme
individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*07) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain (délai d’instruction inférieur à 2 mois) • Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en outre si [...] si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d’une opération projetée (délai d’instruction 2 mois) Plus d'informations sur www.service-public.fr Règlementation
23/06/2022 11:11
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Pertinence:59%
Autorisations d'urbanisme
individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (cerfa 13406*) Délai d'instruction 2 mois Permis d'aménager ou permis de construire en lien avec des constructions à usage d'habitation [...] Taxe d'aménagement Certificat d'urbanisme Il existe 2 types de certificats d'urbanisme à destination différente pour un même formulaire : CUa et CUb Formulaire [...] et la liste des taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain Délai d’instruction : 2 mois CUb / Cochez la case b) pour un certificat d’urbanisme opérationnel : il indique en
20/10/2022 11:43
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Pertinence:67%
Assainissement collectif et non collectif
filière par un bureau d’études spécialisé 2- Transmettre votre dossier complet en mairie Un dossier complet comprend : L' étude filière en 2 exemplaires Le formulaire de demande complété
07/06/2022 12:33
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Pertinence:67%
Assainissement collectif et non collectif
filière par un bureau d’études spécialisé 2- Transmettre votre dossier complet en mairie Un dossier complet comprend : L' étude filière en 2 exemplaires Le formulaire de demande complété
26/07/2022 18:42
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Pertinence:50%
Assainissement collectif et non collectif
par un bureau d’études spécialisé 2- Transmettre votre dossier complet en mairie Un dossier complet comprend : L' étude filière en 2 exemplaires Le formulaire de demande
17/01/2023 10:26
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Pertinence:14%
Annuaire des associations
ASSISTANTES MATERNELLES Martine DENICHERE 2 Impasse du Moulin 44260 MALVILLE Tél. : 02 40 56
23/06/2022 18:42
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Pertinence:54%
Annuaire des associations
Courriel USCL (Cyclisme) 2 place de l'Eglise 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. : [...] Art'Zik Patrick LEGENTILHOMME Mairie 2 place de l'Eglise 44260 La Chapelle-Launay Tél. : 0771632765 [...] Courriel UNC - MÉMOIRE 2 place de l'Eglise 44260 LA CHAPELLE-LAUNAY Tél. :
19/03/2024 21:16
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Pertinence:55%
Animaux errants
Contact Anim'toit 2 rue des violettes 44260 PRINQUIAU Tél. : 06 42
07/06/2022 12:33
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Pertinence:48%
Animaux errants
Contact Anim'toit 2 rue des violettes 44260 PRINQUIAU Tél. : 06 42
23/06/2022 11:03
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Pertinence:30%
Album photos 2
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20/09/2019 14:40
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Pertinence:20%
Abbaye de Blanche Couronne
réunissent les financements publics nécessaires à la réhabilitation de l'abbaye, soit dans un premier temps 2,66 Millions € qui permettent de lancer en février 2019 une première tranche de travaux conduits par
16/11/2022 12:44
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Pertinence:30%
15 nouveaux projets pour la phase 2 de Territoires d’industrie
27/03/2024 16:49
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